Informations sites
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site "espaceprotch.com" l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire du site : ESPACE PRO'TECH
N° Siret : 52207364200012
N° TVA : FR59522073642
Code APE : Commerce de détail d'habillement en magasin spécialisé (4771Z)
Responsable de l’édition : Yves Andlauer Conception et production : Site créé avec Prestashop
Hébergement : PTMSOFT – 6 rue de l’église,68890 REGUISHEIM – Tél : 09.80.08.31.53
Droits d'auteurs
En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site sans notre autorisation écrite préalable.
Législation française relative au droit d'accès au fichier informatisé
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Accès au site Internet
L'accès au Site est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de notre contrôle et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement du Site et des matériels afférents.
L'accès au service se fait à partir d'un micro-ordinateur connecté à un réseau de télécommunication permettant l'accès au Site selon les protocoles de communication utilisés sur le réseau d'Internet.
Dernière mise à Jour : 2009
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